Mentions légales

1. Identification du site

Le présent site est exploité pour présenter les activités, les unités, les informations générales, les documents et les moyens de communication du 5e Groupe Scout de Saint-Jean-sur-Richelieu.

2. Nature informative du contenu

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif afin d’aider les familles, les bénévoles et les visiteurs à mieux comprendre les activités du groupe.

Malgré les efforts faits pour maintenir le contenu exact et à jour, certaines informations peuvent être modifiées sans préavis, notamment les horaires, les disponibilités, les lieux de rencontre, les documents d’inscription, les activités spéciales ou les liens vers des plateformes externes.

3. Documents, fiches et contrats

Les documents PDF, fiches d’information, contrats, formulaires ou liens affichés sur le site sont fournis pour faciliter les démarches des familles.

En cas de divergence entre une information affichée sur le site et une communication officielle transmise par le groupe, par l’Association des Scouts du Canada ou par une autorité compétente, la communication officielle prévaut.

4. Inscriptions et plateformes externes

Certaines démarches d’inscription ou de paiement peuvent diriger vers des plateformes externes, par exemple un formulaire, une plateforme officielle d’inscription, un service de paiement ou un site partenaire.

Le 5e Groupe Scout de Saint-Jean-sur-Richelieu n’est pas responsable du fonctionnement, de la disponibilité, du contenu, de la sécurité ou des pratiques de confidentialité des sites externes. Les visiteurs sont invités à consulter les conditions et politiques de ces plateformes avant de les utiliser.

5. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Sauf indication contraire, les textes, éléments visuels, images, logos, icônes, documents, fichiers et composantes du site sont protégés par les règles applicables en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, extraction, diffusion ou réutilisation du contenu du site sans autorisation préalable est interdite, sauf pour un usage personnel, familial ou administratif directement lié aux activités du groupe.

6. Photos, images et représentation des activités

Les photos ou images publiées sur le site peuvent servir à présenter les activités, les unités, l’ambiance ou l’identité visuelle du groupe.

Une demande de retrait d’une photo ou d’un élément visuel peut être transmise au responsable du site. La demande sera analysée et traitée selon le contexte, les autorisations disponibles et les obligations applicables.

7. Sécurité et utilisation interdite

Il est interdit d’utiliser le site d’une manière pouvant nuire à son fonctionnement, à sa sécurité, à ses données ou à ses utilisateurs.

• tentative d’accès non autorisé à une section protégée;
• extraction automatisée abusive du contenu;
• injection de code malveillant ou tentative de contournement de sécurité;
• utilisation frauduleuse d’un formulaire ou d’un service du site;
• usurpation d’identité ou transmission de renseignements faux ou trompeurs.

8. Disponibilité du site

Le site peut être temporairement indisponible en raison d’une maintenance, d’une mise à jour, d’une erreur technique, d’une modification de contenu ou d’un problème lié à l’hébergement.

Aucun engagement n’est donné quant à une disponibilité continue ou sans interruption.

9. Limitation de responsabilité

Le contenu du site est offert de bonne foi. Le 5e Groupe Scout de Saint-Jean-sur-Richelieu ne peut être tenu responsable d’une erreur, d’une omission, d’une interruption de service, d’un lien externe défectueux ou d’une mauvaise interprétation des informations affichées.

10. Confidentialité

La collecte, l’utilisation, la conservation et la protection des renseignements personnels sont décrites dans la politique de confidentialité.

11. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, le contenu du site ou une demande de correction, veuillez communiquer avec le responsable du site.